En cours de rédaction

Tout utilisateur de la plateforme reconnaît expressément souscrire sans réserve aux présentes conditions générales d’utilisation (CGU). L’utilisation de la plateforme suppose le respect total des lois, règlements et tous les autres textes juridiques en vigueur. Il conviendra de respecter l’ensemble de ces dispositions et règles en toutes circonstances. A défaut, l’utilisateur est conscient qu’il risque des sanctions civiles, pénales et/ou disciplinaires.

Présentation de l’annuaire

 

Fonctionnement de l’annuaire

 

Responsabilité

 

Accès aux données personnelles

 

Droit de retrait/résiliation

 

Mentions légales

Hébergement du site: Société Oxyd

Développement du site: Société BeApi